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« Paradise papers », procès d’Abdelkader Merah : résumé des trois dernières semaines

par | 11 Nov 2017 | Article

« Paradise papers », procès d’Abdelkader Merah : résumé des trois dernières semaines

(Le Monde fait parti des 96 médias partenaires du Consortium international des journalistes d’investigation (ICJI) qui a révélé les « Paradise Papers ».)

Semaines du 21 octobre au 10 novembre

« PARADISE PAPERS »

96 médias partenaires. Les “Paradise Papers” ont commencé, dimanche 5 novembre, à rendre public des opérations d’optimisation fiscale d’entreprises et personnalités mondialement connues comme Nike, Apple, la Reine d’Angleterre ou Lewis Hamilton. Cette enquête est menée par le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) et ses 96 médias partenaires, soit 400 journalistes de 67 pays. Les révélations se sont appuyées sur une fuite de documents transmis au quotidien allemand Süddeutsche Zeitung par une source anonyme en 2016. Au total, près de 13.5 millions de documents ont été traités. L’optimisation fiscale est une pratique qui consiste à jouer légalement de la concurrence fiscale et permet à de nombreuses entreprises de déplacer dans des paradis fiscaux une partie de leurs profits pour échapper à l’impôt du pays où ils sont réalisés.

Yachts de luxes à Malte. La commission européenne a menacé vendredi 10 novembre d’ouvrir une procédure d’infraction contre l’île de Malte suite aux révélations des “Paradise Papers”. Si les règles fiscales ne sont pas modifiées rapidement le pays risque de grosses sanctions financières, la TVA sur les navires étant de 5,4% contre, par exemple, 10% en France. Plusieurs personnalités françaises ont été directement nommées par cette enquête journalistique, comme Bernard Arnaud, première fortune de France ayant un yacht de 101 mètres coûtant 130 millions d’euros ; Xavier Niel, le chanteur Julien Clerc ainsi que l’animateur télé Arthur. Tous ont économisé des millions d’euros en profitant des lois maltaises.

L’île de Man et ses jets exonérés de la TVA. De nombreux Russes proches du Kremlin ainsi que le pilote de formule 1 britannique Lewis Hamilton, ont échappé à la TVA communautaire en achetant un jet privé via des sociétés écrans domiciliées à l’île de Man. Cette petite île entre l’Angleterre et l’Ecosse est une dépendance de la Couronne Britannique et ne fait pas parti de l’Union Européenne. Depuis 2011, la TVA ne s’applique plus sur les jets privés de l’UE à condition qu’ils soient destinés à des fins commerciales. L’île a conclu un accord douanier avec Londres pour délivrer des certificats attestant que ces avions sont en règle concernant la TVA. Des propriétaires de jets ont ainsi monté des sociétés écrans afin de se louer directement l’avion pour déclarer une activité commerciale. .

Les Pays-Bas, royaume de l’optimisation fiscale. Un des pays fondateur de l’Europe s’est spécialisé en matière d’évasion fiscale légale au point de concurrencer les pays de la liste noire de l’UE comme le Luxembourg ou l’Irlande, ont aussi révélé les « Paradise Papers ». Les Pays Bas font profiter aux multinationales d’un taux d’imposition très bas. Le rapport de l’ICIJ a déjà permis de dévoiler que la firme Nike profite largement de cette méthode et notamment de la « double domiciliation » qui lui permet d’être pratiquement invisible pour le fisc. Les pays-Bas sont classés en troisième position des « pires paradis fiscaux » de l’ONG Oxfam. Les Pays Bas ont déjà reconnu leur erreur et promis d’endurcir leur politique fiscale…

FRANCE

Procès Merah : 20 ans de réclusion criminelle. Abdelkader Merah, jugé lors d’un procès de plus de cinq semaines et extrêmement médiatisé, a été condamné, jeudi 2 novembre, à 20 ans de réclusion criminelle assortie d’une période de sûreté des deux tiers pour « association en lien avec des malfaiteurs terroristes ». Il a cependant été acquitté des charges de complicité d’assassinat. Le procès d’Abdelkader Merah a pris fin devant la cour d’assises spécialement composée à Paris, après huit heures de délibéré. Mohammed Merah, son frère, l’auteur des attaques de Toulouse et Montauban, a tué sept personnes en mars 2012 : trois militaires et quatre civils, dont trois enfants d’une école juive. Le parquet général a interjeté appel de la décision. Il y aura donc un deuxième procès.

Le corps d’Alexia Daval retrouvé calciné. Lundi 30 octobre, en Haute-Saône, le corps d’Alexia Daval, 29 ans, a été découvert dans la commune d’Esmoulin, calciné et dissimulé sous des branchages. Selon le procureur de Bensançon, sa mort serait dû « à une asphyxie, sans que l’on connaisse encore le mécanisme de cette asphyxie », a-t-il indiqué lundi 6 novembre. Les obsèques de la jeune femme ont été organisés mercredi 8 novembre, dans sa commune. Vendredi 10 novembre, les enquêteurs n’avaient encore arrêté aucun suspect, ni établi de mobile.

Procès AZF : la justice confirme l’homicide involontaire. Seize ans après l’explosion d’AZF le 21 septembre 2001, à Toulouse, la cours d’appel de Paris a condamné, mardi 31 octobre, l’ancien directeur de l’usine, Serge Biechlin, à 15 mois de prison avec sursis et 10 000 € d’amende pour homicide involontaire. Un mélange accidentel de substances explosives, dû à une négligence du tri des déchets, serait la cause de l’explosion ayant entraîné la mort de 31 personnes et fait 8 000 blessés. Le gestionnaire du site où AZF était implantée, Grande Paroisse, a aussi été condamné à une amende de 225 000 €. L’avocat de Serge Biechlin a annoncé qu’il allait se pourvoir en cassation pour cause de manque de preuves impliquant l’idée d’une négligence administrative.

Déraillement du TGV en Alsace : la SNCF et la Systra responsables. L’enquête judiciaire, présentée aux familles des victimes le 28 octobre, a retenu la responsabilité de la SNCF et de sa filiale Systra lors du déraillement du TGV à Eckwersheim, dans le Bas-Rhin, le 14 novembre 2015. Le premier accident mortel de l’histoire du TGV avait fait 11 morts et 42 blessés. Systra aurait demandé à procéder à des essais de survitesse alors que l’équipage de la SNCF n’aurait eu ni les capacités, ni les informations nécessaires pour les effectuer convenablement. En mai dernier, le rapport du bureau d’enquêtes sur les accidents de transports terrestres avait déjà dénoncé une vitesse trop importante due à un freinage tardif, qui mettait déjà en cause la SNCF.

Les pro-Macron virés des rangs des Républicains. L’exclusion de trois ministres et deux autres membres du parti Les Républicains a été prononcé le 31 octobre. Les trois ministres sont Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des comptes publics, Bruno Le Maire, ministre des Finances et Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre de la Transition écologique. Quant au Premier ministre, Édouard Philippe, la décision concernant son départ devrait être bientôt actée. Les deux autres membres, Thierry Solère et Franck Riester, ont été exclus pour être à la tête du groupe de députés appelé « les constructifs », comprenant des membres du parti et soutenant Emmanuel Macron.

Un attaché parlementaire d’En Marche accusé de harcèlement sexuel. Morgan Simon, attaché parlementaire de la député nantaise LREM (La République en Marche) Valérie Oppelt, est visé par un dépôt de plainte pour agressions sexuelles par une autre militante, aujourd’hui attachée parlementaire de Philippe Latombe. En 2016, lors d’une soirée militante de LREM, il aurait eu des gestes déplacés envers elle, qui parle aussi de harcèlement téléphonique à caractère sexuel. Cette pression psychologique l’a obligée à se retirer du mouvement durant quelques temps. La jeune femme a déposé plainte devant le procureur de la République de Nantes, lundi 6 novembre.

Menaces de mort à l’encontre d’une journaliste. Nadia Daam, journaliste à Europe 1, et co-présentatrice de l’émission 28 minutes sur Arte, a reçu des menaces de mort et de viol après avoir dénoncé des trolls (personnes qui laissent sur les réseaux sociaux des messages tendancieux) qui avaient saboté un numéro de téléphone appelé « anti-relou », mis en place contre le harcèlement de rue. Ces menaces à son encontre, ainsi qu’à l’encontre de sa famille, ont été proférées anonymement. Une tribune, signée par de nombreuses personnalités et journalistes, a été postée par Europe 1 sur le web-site, en soutien à Nadia Daam.

Avalanche de prix littéraires. Le prix Goncourt a été décerné à Eric Vuillard, lundi 6 novembre, pour son livre L’Ordre du jour. Le roman raconte la montée du nazisme, ainsi que certains épisodes historiques moins connus par le grand public. Le même jour, le prix Renaudot est revenu à l’écrivain Olivier Guez pour son livre La Disparition de Josef Mengele. Il y raconte la cavale sud-américaine de l’ancien médecin d’Auschwitz. Le prix Femina a récompensé mercredi 8 novembre l’auteur de La Serpe, Philippe Jaenada. Jeudi 9 novembre, Yannick Haenel a remporté le prix Médicis 2017 pour son roman Tiens ferme ta couronne.

Mort de Jacques Sauvageot. L’ancien vice-président de l’Union nationale des étudiants de France (UNEF) et figure de Mai 68 est décédé le 28 octobre, suite à un accident de la circulation survenu en septembre. À l’âge de 74 ans, il était toujours secrétaire général et animateur de l’Institut Tribune Socialiste (ITS) qui fait vivre l’héritage du Parti Socialiste Unifié (PSU), dissous en 1989. Connu pour son rôle de leader de la révolte étudiante de Mai 68 aux côtés de Daniel Cohn-Bendit et Alain Geismar, il fut aussi directeur de l’École Régionale des Beaux-Arts de Rennes de 1989 à 2009 et avait créé l’Association des directeurs d’écoles d’art.

MONDE

Attentat à la camionnette-bélier à New-York. Un attentat terroriste a fait huit morts et une dizaine de blessés, mardi 31 octobre, dans les rues de Manhattan, à New-York. Alors que la ville se préparait pour le défilé costumé de Greenwich village pour Halloween, un homme Ouzbek âgé de 29 ans a foncé droit sur la foule avec une camionnette-bélier, tuant cinq Argentins qui fêtaient leur fin d’étude, une Belge et deux Américains. L’attentat a été revendiqué par l’État islamique. Ce mode opératoire a déjà été utilisé lors d’attaques en Europe, comme à Londres en mars 2017. Le terroriste a été blessé par un policier puis arrêté avant d’être hospitalisé. Les autorités ont retrouvé des armes blanches ainsi que des fusils dans sa camionnette.

Fusillade dans une église au Texas. Une fusillade a eu lieu dans une église baptiste au Texas, dimanche 5 novembre, tuant une trentaine de personnes. Dans le petit village de Sutherland Springs de 646 habitants, l’homme d’une vingtaine d’années, muni d’un gilet pare-balles et d’un fusil d’assaut, a ouvert le feu lors d’une célébration religieuse. Vingt-six personnes ont été tuées et 20 personnes sont blessées, les victimes ayant entre 5 et 72 ans. Cette attaque est la plus meurtrière visant un lieu de culte de l’histoire des États-Unis. Le parti démocrate a relancé le débat sur le contrôle du port d’arme.

Attentats et prise d’otage au Yémen. Deux mosquées ont été les cibles d’attentats à Sanaa, la capitale du Yémen, vendredi 3 novembre, durant la grande prière. Le bilan humain s’est élevé à au moins 142 morts et des dizaines de blessés. Les victimes sont pour la plupart des membres de la milice chiite qui a pris le pouvoir dans la capitale.
Deux jours plus tard, l’État islamique a attaqué le QG de la brigade criminelle de la ville d’Aden dans le sud du pays. Le groupe terroriste a ensuite procédé à une prise d’otage faisant 29 morts. Le siège de la brigade a été libéré lundi 6 novembre, après plusieurs raids des services de sécurité, et malgré les attaques kamikazes de Daesh.

Indépendance de la Catalogne : Carles Puigdemont en Belgique. Un mandat d’arrêt européen a été lancé par la justice espagnole contre Carles Puigdemont, président déchu du gouvernement catalan, et cinq de ses ministres, arrivés en Belgique certainement dimanche 29 octobre. Deux jours auparavant, le gouvernement catalan avait voté la proclamation de l’indépendance de la région autonome. La cour constitutionnelle espagnole a annulé la déclaration, suspendu les institutions catalanes et décidé de convoquer des élections régionales anticipées le 21 novembre. Une grande manifestation avait réuni des centaines de milliers de personnes opposées à l’indépendance de la Catalogne, dimanche 29 octobre. Carles Puigdemont et ses cinq ministres se sont rendus à la police belge, dimanche 5 décembre, mais ont été laissés libres. Le leader du parti indépendantiste a saisi la Cour européenne des droits de l’Homme.

Purge anti-corruption sans précédent en Arabie Saoudite. Plus de 200 princes, ministres et hommes d’affaires ont été arrêtés, dimanche 5 novembre, pour corruption, en Arabie Saoudite. Le montant total de ces malversations est estimé à plus de 100 milliards de dollars (environ 80 milliards d’euros). Le jeune prince héritier Mohammed ben Salmane a mis en place, récemment, plusieurs réformes économiques et sociales inédites, comme le droit de conduire pour les femmes, afin, souhaite-t-il, de donner confiance et favoriser les investissements étrangers.

Le Premier ministre Libanais démissionne. Le Premier ministre libanais Saad al-Hariri a annoncé sa démission lors d’un discours télévisé, samedi 4 novembre. Il a déclaré être « dans une situation similaire à celle qui prévalait avant l’assassinat de Refik Al Hariri [l’ancien premier ministre du Liban et le père de Saad al Hariri, qui a été assassiné en 2005] » . Saad al-Hariri a critiqué l’Iran et le Hezbollah et a annoncé que « le Liban se relèvera comme il était dans le passé » et « qu’il va couper la main à qui lui portera préjudice ».

Un typhon ravage une partie du Vietnam. Samedi 4 novembre le typhon Damrey a touché la province de Khanh Hoa, au Vietnam. Selon les autorités locales, au moins 69 personnes ont été tuées et de nombreuses sont toujours portées disparues. Près de 10 000 maisons ont été détruites et environ 3000 hectares de rizière ont été inondées. De plus, le pays a accueilli depuis une semaine et jusqu’au 11 novembre le sommet de la Coopération économique pour l’Asie-Pacifique (Apec). La ville historique de Hoi An, classée au patrimoine mondiale de l’humanité par l’Unesco, est aussi inondée.

Donald Trump en Asie. Le président américain Donald Trump a terminé sa visite en Chine dans le cadre de sa tournée en Asie et s’est rendu au Vietnam pour une visite de deux jours, vendredi 10 novembre. Donald Trump a participé au sommet de la Coopération économique Asie-Pacifique (APEC) au Vietnam, la quatrième étape de sa tournée en Asie. Il devrait également avoir des entretiens bilatéraux avec les dirigeants des pays membres de l’APEC. Donald Trump a commencé sa tournée asiatique de treize jours dimanche au Japon, avant de visiter la Corée du Sud et la Chine.

Un nouveau Parlement en Allemagne. Le Bundestag s’est constitué, mardi 24 octobre, avec toutes les forces politiques décidées à lutter contre l’extrême droite. Alternative pour l’Allemagne (AfD) a obtenu 92 députés aux élections du 24 septembre et est devenue la troisième force de la Chambre. Depuis 1949, c’est la première fois que l’extrême droite est présente au Parlement allemand. Les députés des autres partis politiques ont modifié le règlement de l’Assemblé constituante pour éviter que la présidence de la séance inaugurale soit attribuée à Wilhem Von Gottberg, un des députés de l’extrême droite.

Démission de deux ministres anglais. Deux ministres britanniques ont donné leur démission. Mercredi 1er novembre, le ministre de la Défense Michael Fallon a annoncé sa démission à Theresa May, suite à des accusations de harcèlement sexuel. S’il nie certains faits, il a avoué cependant « ne pas avoir été à la hauteur des forces armées que j’ai l’honneur de représenter ». Mercredi 8 novembre, la ministre chargée du Développement international, Priti Patel, a été convoquée par la chef du gouvernement britannique. La ministre aurait eu de nombreux entretiens secrets lors de ses vacances avec des responsables israéliens, notamment avec le Premier ministre Benjamin Netanyahu. Elle n’en avait pas informé son gouvernement.

Inauguration du Louvre Abu-Dhabi. Le Louvre Abu-Dhabi a été inauguré mercredi 8 novembre. Pour célébrer l’événement initié au lendemain des attentats du 11 septembre 2001 par Jacques Chirac, Quatre cents invités avaient été conviés, dont Emmanuel Macron et sa femme. Après 10 ans de construction, l’architecte Jean Novel a dévoilé une véritable prouesse technique : une coupole en acier de 180 mètres de diamètre et une surface totale de 64 000 m². Six cents œuvres provenant de treize musées français, dont le Louvre de Paris, côtoient des œuvres de tous les continents, cultures et religions.

Mort de George Young. George Young, fondateur des Easybeats et producteur des premiers albums d’ACDC, est mort lundi 23 octobre, à l’âge de 70 ans. Originaire d’Écosse, il a rencontré Steve Wright et Harry Vanda un an après son arrivée en Australie. Ils ont fondé ensemble les Easybeats, groupe de rock aux grandes influences british. Leur album Friday On My Mind, sorti en 1967, a atteint le million d’exemplaires vendus en un mois. Leur single du même nom sera d’ailleurs repris pas David Bowie en 1973. La même année, George Young, de retour en Australie, est devenu le producteur de ses deux jeunes frères Malcolm et Angus, sous le nom d’ACDC.

SPORTS

La France s’impose facilement face au Pays de Galles. L’équipe de France de football a remporté sans trembler son match amical, vendredi 10 novembre, face au Pays de Galles, au Stade de France. Au terme d’une rencontre maîtrisée d’un bout à l’autre, les hommes de Didier Deschamps l’ont emporté 2 buts à 0 grâce à des réalisations d’Antoine Griezmann et Olivier Giroud. Cette rencontre a été l’occasion pour le sélectionneur de donner du temps de jeu à Steven N’Zonzi et Benjamin Pavard, qui sont rentrés en début de seconde période et ont à cette occasion honoré leur première sélection sous les couleurs de l’Equipe de France.

Coupes d’Europe : bilan mitigé pour les clubs français de football. En Ligue de Champions, Paris a battu Anderlecht (5-0) le 31 octobre, avec un triplé de Layvin Kurzawa. L’AS Monaco a fait un match nul (1-1) sur la pelouse de Besiktas le 1 novembre, résultat qui a éloigné un peu plus les Monégasques d’une qualification en huitièmes de finale. En Europa League, l’OGC Nice s’est incliné dans le temps additionnel face à la Lazio de Rome (1-0), avec un but contre son camp de Maxime Le Marchand, jeudi 2 novembre. L’Olympique de Marseille a perdu sur la pelouse de Guimarães (1-0), en fin de match. Plus tard dans la soirée, Lyon s’est imposé à Everton (3-0).

Rupture de contrat pour Patrice Évra. Après avoir porté un coup à un supporter en avant-match de la rencontre Guimarães-OM, qui lui a valu un carton rouge au cours de l’échauffement, le défenseur de 36 ans s’apprête à quitter Marseille. Une rupture de contrat à l’amiable a été trouvée entre l’OM et le joueur. L’UEFA a décidé de suspendre le joueur de toutes compétitions européennes jusqu’au 30 juin 2018.

Ligue 1 : Monaco, Marseille et Paris en imposent, le derby explose. La 12e journée de championnat a été marquée par une avalanche de buts sur les pelouses de Ligue 1. Le PSG a écrasé Angers (5-0), avec un doublé de Kylian Mbappé et un autre d’Edinson Cavani. L’AS Monaco s’est amusé face à Guingamp (6-0), avec des doublés de Carrillo et Traoré. Le lendemain, l’OM a déroulé au Vélodrome contre Caen en l’emportant 5-0 grâce notamment au doublé de Florian Thauvin. Lyon s’est imposé sur le même score sur la pelouse de Saint-Etienne. Déjà perturbé par des fumigènes, le match a été interrompu des suites d’un envahissement de terrain des supporteurs stéphanois. Pour célébrer son doublé et le cinquième but de la rencontre, Nabil Fékir a brandit son maillot devant les ultras de l’ASSE.

Boxe : Anthony Joshua continue son sans faute. Le Britannique Anthony Joshua, champion olympique 2012, s’est imposé face à Carlos Takam au terme d’un combat dantesque. Le franco-camerounais a tenu 10 rounds avant d’être arrêté sur décision arbitrale à la surprise générale des 80 000 spectateurs présents à Cardiff, samedi 28 octobre. Une victoire qui permet à Joshua de garder ses ceintures IBF et WBA des poids lourds et de remporter son 20e succès en autant de combats, s’affirmant un peu plus comme la référence de la catégorie reine.

Tennis : Beaux parcours pour Caroline Garcia et Julien Benneteau. Caroline Garcia, 8e joueuse mondiale, s’est inclinée aux portes de la finale du Master féminin à Singapour face à Venus Williams, samedi 28 octobre. Au terme d’un match relevé, la Française a gagné la première manche avant de lâcher physiquement et s’incliner (6-7, 6-2, 6-3). La victoire finale est revenue à la Danoise Caroline Wozniacki, qui a remporté son premier grand tournoi au dépend de Venus Williams (6-4, 6-4). Même son de cloche pour Julien Benneteau au Rolex Paris Masters. Après un parcours exceptionnel, marqué par des victoires face à Tsonga, Goffin et Cilic, le Français a marqué le coup physiquement et a logiquement rendu les armes en demi finale face à Jack Sock (7-5, 6-2). L’Américain a battu le Serbe Filip Krajinovic en trois sets (5-7, 6-4, 6-1) dimanche 5 novembre. Jack Sock a gagné son premier titre en Masters 1000 et obtenu son billet pour le Masters londonien.

Patinage artistique : La France obtient le record du monde de patinage artistique. Gabriella Papadakis et Guillaume Cizeron ont obtenu plus de 200 points lors du Grand Prix de Chine, samedi 4 novembre. Un résultat s’élevant à 200,43 points exactement, synonyme de score historique pour la discipline. Les patineurs sur glace de 22 ans se sont préparés au mieux pour les Jeux Olympiques de Pyeongchang, en Corée du Sud, qui se tiendront du 9 au 25 février 2018.

WRC : Ogier passe la cinquième. Sébastien Ogier s’est adjugé une cinquième couronne mondiale consécutive lors du rallye de Grande-Bretagne, dimanche 29 octobre. Le pilote Ford a entretenu l’hégémonie française au sommet du championnat du monde des rallyes. Après les neufs titres de Sebastien Loeb, Sebastien Ogier devient à 33 ans le deuxième pilote le plus titré de l’histoire de la discipline.

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